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Marques déposées par la société JONQUERES D'ORIOLA
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CHATEAU DE CORNEILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CORNEILLA
JONQUERES D'ORIOLA, EARL

Numéro de dépôt :
4051139
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
CHATEAU DE CORNEILLA de JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque CHATEAU DE CORNEILLA

Déposée le 29 novembre 2013 par la société JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DE CORNEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONQUERES D'ORIOLA, M. JONQUERES D'ORIOLA PHILIPPE domicilié(e) 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France.

La marque CHATEAU DE CORNEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CORNEILLA est expirée depuis le 29 novembre 2023.

JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , LA CARTOUCHE , Club des Châteaux , CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE , PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA , DOMAINE DE MOLLO , L'INFINI DOMAINE DU PARADIS , CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON , Château TALAYRAC , ALTITUDE 231 METRES COL DE MOLLO


JONQUERES D'ORIOLA, EARL - 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France - SIREN 384906152


JONQUERES D'ORIOLA, M. JONQUERES D'ORIOLA PHILIPPE - 3 RUE DU CHATEAU - 66200 - CORNEILLA DEL VERCOL - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.